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Un avenir sans Macron?

Compte tenu des vives protestations sans relâche contre leur réforme des retraites, le gouvernement espère que les grévistes seront à court d’air et que les manifestations finiront par se précipiter à la mort. Mais les choses ne vont pas aussi bien pour Macron comme il l’avait espéré. Le sable est en marche. La volonté de résister dans la population reste intacte, environ deux tiers des Français soutiennent toujours les manifestations même après deux mois de grève. De nouveaux groupes professionnels se déclarent solidaires et se joignent aux manifestations. Maintenant, le Conseil d’Etat a réprimandé le projet de loi et les présidents du Sénat rejettent le processus accéléré pour son adoption. En Mars, Il y a des élections locales et le parti LREM de Macron fait face à une lourde défaite. Les prochaines semaines seront cruciales. Aussi décisif pour combien de temps Macron sera le Président de la France.

La réforme des retraites devrait être au cœur des plans de réforme de Macron. Deux ans de travail ont été consacrés à cette préparation, de nombreuses discussions ont eu lieu à l’avance, notamment avec Laurent Berger, le syndicaliste préféré de LREM. Bien que les travaux préparatoires sur les régimes de retraite aient déjà commencé à l’automne 2017, les détails ont été gardés secrets dès le début ou seulement présentés au public en tranches. Macron voulait augmenter les chances d’application et rendre difficile la mobilisation des syndicats contre le projet. Dès le début, le nombre de 42 régimes de retraite différents a été répété comme un moulin à Prière. C’était beaucoup trop compliqué et trop injuste, privilèges devait être aboli et un système uniforme pour tous les groupes professionnels doivent être établies. Cela semblait raisonnable au début.

Mais Philippe et Macron ne prévoyez pas d’améliorer ou de simplifier le système de retraite, comme ils le prétendent toujours, au contraire: ils veulent éliminer le système de retraite. Leur réforme des retraites est un modèle néolibéral et arithmétique visant à sauvegarder les intérêts particuliers des grandes entreprises et à ouvrir un marché lucratif pour les fonds de pension et les pensions capitalisées. Pour cette raison, la part des pensions est basée uniquement sur le produit intérieur brut (PIB) et est fixée et fixée à 14% dans le projet de réforme. Après plus de quatre décennies de travail, le retraité moyen ne devrait recevoir qu’une pension au niveau minimum de subsistance. Tout ce qui va au-delà devrait être réglementé en privé.

Le calendrier du gouvernement

Le gouvernement veut rendre le projet de loi par les deux chambres, le parlement et le Sénat, dans un processus accéléré. En fait, il existe deux textes législatifs: le premier sur la création d’un système unique de Fonds de pension et le second sur la création de commissions Ad hoc, telles que la commission, qui est plus tard pour déterminer la valeur monétaire, ou la commission, qui est de déterminer l ' “âge d’équilibre”. L’Article 45 de la Constitution française permet une procédure législative rapide, la procédure est la suivante: le texte législatif est d’abord examiné par une commission spéciale créée spécifiquement à cet effet. Elle dispose de 14 jours pour le faire. Les membres de la Commission de réforme des retraites ont déjà été nommés. Il dispose de 71 membres du Parlement. Le projet de loi a été adopté par le Conseil des ministres le 6 janvier et transmis au Conseil d’état immédiatement après. Ce dernier doit commenter les projets législatifs du gouvernement. Le Conseil d’État est également, entre autres, l’organe consultatif du gouvernement sur les questions juridiques et vérifie la légalité et la conformité constitutionnelle du projet législatif avant qu’il ne soit présenté au Parlement. Le Conseil d’Etat a rendu son avis le 24 janvier 2020.

La commission spéciale a commencé ses travaux le 3 février et les achèvera le 17 février. Il entend, entre autres, l’avis des partenaires sociaux et du Conseil consultatif des pensions. Les débats auront ensuite lieu au Parlement à partir du 17 février. Le Parlement devrait adopter le texte final au plus tard le 3 mars, si nécessaire lors des réunions également le week-end, mais à temps avant la pause parlementaire avant les élections locales, qui auront lieu les 15 et 22 mars. Après l’adoption du projet de loi, il est transmis au Sénat, qui doit trancher en dernier ressort. Si le Plan du gouvernement fonctionne comme ça, la loi pourrait entrer en vigueur autour de la Pentecôte.

Comme vous pouvez le voir, Macron est soudainement très pressé. Bien que d’un point de vue purement objectif, cette ruée ne serait pas nécessaire. La procédure rapide est en fait destinée à permettre au gouvernement de promulguer rapidement les lois nécessaires dans les situations d’urgence afin de faire face à une situation d’urgence. Mais où est l’urgence dans ce cas? Il n’y a pas d’urgence évidente. Mais la situation sociale en France est actuellement très tendue, c’est le moins qu’on puisse dire. Les gens sont dans la rue tous les jours, la popularité de Macron et de son gouvernement est au plus bas. Et tout ce qui nuit à la popularité de la majorité gouvernementale devrait être éliminé dès que possible. La réforme des retraites menace de devenir un fiasco pour Macron à plus long terme. Seule la fuite à l’avant aide.

L’avis du Conseil d’État

Le Conseil d’Etat en France n’est pas exactement connu pour mettre des obstacles dans la voie du gouvernement. Si le Conseil d’Etat n’a qu’un rôle consultatif et aucun pouvoir de décision, sa déclaration du 24 janvier sur le projet de retraite est une gifle pour le gouvernement Macron. L’insuffisance de, mettre des! Le Conseil d’Etat invite le président de réexaminer le texte législatif. Bien que le Conseil d’Etat n’ait rendu qu’un seul avis, cela équivaut à une injonction.

L’accusation la plus grave du Conseil D’Etat est l’inconstitutionnalité dénoncée. Il s’agit de la promesse de revaloriser les enseignants en échange d’un nouveau système de retraite, dont ils seraient les grands perdants. Toutefois, selon le Conseil d’Etat, la loi sur la réforme des retraites ne doit pas prescrire que de nouvelles lois doivent être introduits plus tard afin de s’acquitter de la promesse initiale des enseignants. En d’autres termes, “l’ordre” du projet de pension de proposer une loi supplémentaire pour améliorer les enseignants n’est pas constitutionnel. Le maintien de cette disposition entraînerait le risque de rejet du texte par le Conseil Constitutionnel.

En outre, la demande d’avis du gouvernement dans un délai de trois semaines n’a pas permis au Conseil d’état de remplir son mandat avec le calme et le temps de réflexion nécessaires pour assurer la sécurité juridique de l’examen qu’il a effectué, d’autant plus que le projet de loi a été amendé six fois au cours de la même période.

Le Conseil d’Etat note également que les projections financières présentées sont totalement incomplète. En outre, le projet de loi contient des dispositions qui autorisent le gouvernement à prendre 29 ordonnances. Le Conseil d’état souligne que cela va perdre la “visibilité générale” nécessaire pour évaluer les conséquences de la réforme et, par conséquent, sa constitutionnalité et sa constitutionnalité.

Le projet de loi ne crée pas un “universel système de retraite“. Le nouveau système comprend cinq systèmes, à savoir le système général pour les employés, le système pour les fonctionnaires, les juges et le personnel militaire, le système pour les travailleurs agricoles, le système pour les travailleurs non agricoles hors agriculture et le système pour les marins. La profession de personnel de vol, qui est liée au système général pour les employés, conserve son système supplémentaire. Dans chacun de ces régimes créés ou maintenus, des règles sont définies pour différentes professions qui diffèrent du principe du système général.

Enfin, le Conseil d’Etat rappelle que l’objectif selon lequel " chaque euro versé ouvre des droits égaux pour tous” ne reflète qu’imparfaitement la complexité et la diversité des règles prévues dans le projet de loi pour le paiement des cotisations ou l’ouverture des droits.

Le Conseil d’État note également que l’Objectif du projet est de stabiliser les dépenses de pension à 14% du PIB. Cependant, comme le nombre de plus de 65 ans augmentera de 70% d’ici 2070, il attire l’attention du gouvernement sur la nécessité de prendre en compte l’impact de ces changements sur les comptes d’assurance-chômage étant donné le faible taux d’emploi des plus de 65 ans et sur les dépenses en montants sociaux minimaux, autant de données manquantes dans l’étude sur l’impact de la loi.

Le Conseil d’État note en outre que le choix d’une détermination annuelle des paramètres individuels du système signifie que la prévision des règles applicables à l’assuré peu avant la retraite est limitée. Le Conseil d & apos; État se plaint en outre qu & apos; il ne devrait pas être tenu compte des périodes de chômage non compensé pour la pension minimale.

Une diminution de la pension minimale dans la fonction publique et dans certains régimes spéciaux continuerait à entraîner une réduction significative du montant de la pension minimale dans la fonction publique et dans certains régimes spéciaux dans des conditions par ailleurs égales … d’environ 6,8% pour les fonctionnaires, 9,6% pour les salariés de la SNCF et 13,8% pour les salariés de la Banque de France”.

Bien sûr, les réactions des rangs des opposants à la réforme n’ont pas tardé à venir. Ce qui est souligné dans la plupart des déclarations est le “dilettantisme “du gouvernement et le caractère” mal élaboré” de la loi. La CGT a déclaré que le gouvernement avait demandé au Conseil d’Etat d’émettre un chèque en blanc au projet de loi. Qui avait échoué.

29 ordonnances, c’est-à-dire 29 inconnues, que le gouvernement actuel, et tous les gouvernements subséquents, peuvent façonner selon leur propre volonté. Personne ne peut savoir exactement à quoi ressembleront ces ordonnances. Personne ne peut prévoir avec précision les effets de la réforme des retraites de Macron. Il est laissé à la volonté du gouvernement de décider avec quel contenu il remplira les règlements encore et encore, selon la situation actuelle ou sur Gusto. Un grand nombre de dispositions légales restent floues, sera reporté à plus tard et externalisée encore inconnu commissions.

Le texte législatif regorge également d’exceptions et d’accords corporatistes pour divers groupes professionnels afin de compenser les pertes causées par la réforme des retraites. Surtout pour les groupes professionnels, tels que la police et l’armée, avec lesquels le gouvernement ne veut pas se gâter, ils sont nécessaires pour amener les opposants au repos par la répression. Le gouvernement veut empêcher la police de faire la grève en leur promettant de maintenir le Statu quo pour le moment.

Police, militaire, Opéra de Paris, EDF, contrôleurs aériens … la liste des secteurs avec lesquels le gouvernement tente de conclure des accords corporatistes s’allonge de plus en plus. Le gouvernement offre aux professeurs pour augmenter leurs salaires afin qu’ils puissent accepter la réforme des retraites. C’est ainsi que le gouvernement veut briser le front de grève. Comme il ne peut pas vendre la réforme dans son ensemble, Macron voudrait la vendre individuellement.

Le système de notation apparemment simple est injuste parce qu’il viole le fondement le plus élémentaire du principe de Justice, qui exige de traiter la même égalité et l’inégalité inégalement. Il ne s’agit pas de l’abolition des privilèges, mais de la compensation pour les bas salaires et le travail acharné tout au long de la vie active et la promesse associée d’une bonne pension de vieillesse précoce. Avec l’introduction d’un système de points, les promesses sont brisées que les gens ont orientés vers dans le travail et dans la vie.

Non seulement l’âge de la retraite soit augmenté, mais l’équilibre de l’ensemble du système doit être maintenu uniquement au détriment de la population active grâce à une combinaison d’un déplacement de l’âge et une dévaluation de la valeur du point.

La réforme des retraites est économiquement absurde. Il ne fait que vider l’argent dans les poches des acteurs financiers. Même le Conseil d’État confirme dans son rapport, si on lit attentivement. Quel sens devrait donner une prolongation de la vie active de 2 ans, s’il y a 3,5 millions de chômeurs dans le pays en même temps? Ce que l’état économise dans les subventions pour l’assurance pension, il doit remettre sur le dessus dans la prise en charge des chômeurs et de la pauvreté des personnes âgées. Mais Macron a également “réformé” la Loi sur l’assurance-chômage et y a réduit les prestations. Mais vous ne pouvez pas laisser mourir de faim les gens qui ne sont plus nécessaires dans le système néolibéral. Mais laissez-les végéter jusqu’à leur mort, cela semble possible.

Bien que le LREM dispose d’une majorité au Parlement pour adopter la loi malgré tous les vents contraires, ce sera une route rocheuse, car le projet présente de nombreuses faiblesses juridiques et constitutionnelles. À partir d’un point de vue technique, le projet de loi est à un niveau très faible. Le gouvernement a donc déjà indiqué clairement que, si nécessaire, la loi sera à nouveau adoptée par décret gouvernemental, en application de l’Article 49-3 de la Constitution.

Le Sénat dénonce la procédure accélérée

La prochaine réprimande pour Macron est venue peu après de la Chambre des Lords. Le 28 janvier, la Conférence des présidents du Sénat a exigé que la procédure accélérée de réforme des retraites, que le gouvernement veut mettre en œuvre avant l’été, ne soit pas engagée. À une large majorité, il a décidé de " s’opposer à l’introduction de la procédure accélérée”, qui limite la discussion parlementaire à une lecture par chambre. Cette décision a été communiquée au Président du Parlement. Les réserves exprimées par le Conseil d’État avaient renforcé la détermination des sénateurs à exiger le rejet de la procédure accélérée: “nous voulons vraiment que le gouvernement reconnaisse que nous ne pouvons pas traiter une question comme celle-ci de cette façon.”

Afin de ne pas engager la procédure accélérée, la motion doit être adoptée par la conférence des présidents du parlement européen, qui dispose d’une majorité à l’LREM. Mais ce sera peine arriver. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’etat aux pensions, a déclaré que le gouvernement était contre la modification du calendrier. ” Le temps parlementaire est suffisant pour permettre un débat dans de bonnes conditions”, a déclaré Marc Fesneau, Ministre des relations avec le Parlement, qui a assisté à la réunion au Sénat.

Le groupe S & amp; D a déclaré que “l’examen d’une loi aussi bâclée, qui touche tous les citoyens français et a un impact financier sur environ 14% du PIB, dans une procédure accélérée est au-delà du mépris du travail parlementaire, un véritable déni de démocratie”.

Les Élections Locales

Le gouvernement Macron veut également faire passer la loi dans un processus accéléré afin de la maîtriser avant les élections locales des 15 et 22 mars et ainsi garder les discussions à ce sujet hors des élections autant que possible. De nombreux politiciens locaux se tiennent du côté des grévistes et menacent de se jeter avec leur parti à cause de cela.

Un politicien local qui est ouvertement en faveur de la réduction des retraites a de mauvaises chances d’être élu si les trois quarts des électeurs sont contre. Mais s’il prend position contre Paris, il risque la colère et même l’exclusion de son parti. Il y a un énorme fossé entre Paris et les politiciens locaux. Et comment empêcher que la réforme des retraites ne soit discutée lors d’une élection alors qu’elle est sur toutes les lèvres dans tout le pays en même temps?

Macron et LREM à Paris sont en danger d’ennuis supplémentaires: le mathématicien et député LREM, Cédric Villani, a, contre la volonté de Macron, maintenu sa candidature à la mairie de Paris pour les élections locales de cette année. Il a été expulsé de la fête jeudi dernier. Villani est très populaire auprès des habitants de Paris et a de bonnes chances de gagner les élections. Villani n’est pas le seul renégat LREM. Le LREM avait précédemment expulsé deux députés et plusieurs autres membres de l’opposition du parti. D’autres ont quitté le parti de son propre gré. Un député a annoncé son intention de former une Opposition de gauche au sein de LREM.

Le journal 20 minutes rapporte que dans 25 autres grandes villes françaises, dont Lyon, les candidats de LREM n’ont plus été mis en place par les supérieurs à Paris et veulent maintenant suivre leur propre chemin. Dans de nombreux villages et villes de France, les élus locaux ont quitté le LREM et se présentent désormais seuls ou sur une autre liste.

Afin de masquer l’échec électoral imminent de LREM, du moins statistiquement, le ministre de l’intérieur Castaner avait déjà envoyé une circulaire à tous les préfets des différents départements le 10 décembre dernier. La circulaire Castaner demande aux préfets de supprimer des listes la nuance politique des villes de moins de 9 000 habitants.

Concrètement, cela signifiait que 96% des communes et 50% des électeurs auraient disparu des résultats des élections locales, en particulier des endroits où LREM n’est presque pas représenté. La circulaire prévoyait également que le label” liste des différents partis du centre " (LDVC), qui est compté en faveur du parti au pouvoir, soit attribué aux listes de candidats non établies par le LREM mais soutenues par celui-ci. Il s’agit de manipuler les résultats électoraux afin de relativiser la difficulté prévisible des listes LREM aux prochaines élections locales. Le Conseil d’etat, d’avoir “des doutes sérieux” quant à la légalité de la circulaire, maintenant suspendu. C’est une nouvelle gifle que le Conseil D’Etat a donnée au gouvernement, quelques jours après sa critique féroce de la Loi sur la réforme des retraites. Avec cette circulaire, le gouvernement a tenté de gonfler artificiellement les résultats de la LREM aux élections locales en ne tenant pas compte des teintes politiques dans les petites villes où le parti présidentiel n’est pas représenté ou seulement insuffisamment représenté. Pour éviter les malentendus: bien sûr, les élections et les résultats des élections pour les candidats eux-mêmes n’auraient pas été changé, mais les statistiques officielles.

Une loi interdisant les grèves devrait être introduite

Même lorsque les raffineries de pétrole étaient en grève et qu’aucun carburant ne quittait les usines, Philippe menaçait les grévistes avec la police de rompre la grève dans les raffineries. Trois incinérateurs en Ile de France sont fermés depuis le 23 janvier. Les grèves de collecte des ordures ont paralysé la collecte des ordures ménagères dans presque toutes les communes de la région parisienne. Les ordures sont toujours dans les rues. La direction des incinérateurs a maintenant écrit une lettre au gouvernement demandant de l’aide, en particulier pour forcer les éboueurs à reprendre le travail.

En outre, la SNCF a versé aux travailleurs non grévistes une prime comprise entre 500€ et 1500€ pour leur “disponibilité pendant les grèves” avec le salaire de janvier. Alors que les grévistes avaient un zéro sur leur bulletin de paie pour janvier, les briseurs de grève ont obtenu un bonus supplémentaire.

Alors que la réforme des retraites est toujours en cours de route auprès des autorités, le Sénat travaille déjà à une loi qui attaque le droit de grève dans les transports publics en introduisant un “service minimum”. Un projet de loi visant à créer " le droit garanti aux transports publics” a déjà été présenté en commission des affaires sociales. Le gouvernement semble déterminé à faire pression pour restreindre fondamentalement le droit de grève.

Vue

Depuis que le gouvernement est déterminé à faire passer la loi contre toute opposition, et sans tenir compte des pertes, et même dans la procédure accélérée, les prochaines semaines seront décisives. Il n’est guère de revenir de chaque côté. Macron s’est penché loin par la fenêtre et ne veut pas perdre son visage de “réformateur”. Mais les travailleurs ne se soucient vraiment pas du visage de Macron. Parce que Macron a pris sa décision de toute façon. S’il doit y aller, alors certainement pas au bureau de l’emploi. Pour les travailleurs, qui sont maintenant en grève depuis deux mois, les choses semblent très différentes. Ils ont sacrifié deux mois de salaire, leurs économies sont épuisées et leur avenir semble assez sombre dans la “Macronie”, comme le système néolibéral de Macron est maintenant appelé partout. Ils n’abandonneront pas maintenant et rentreront chez eux. Les manifestations ne s’arrêtera pas tant que le gouvernement n’a pas pris son chapeau d’une manière ou d’une autre. Les fronts sont trop durcis.

Les travailleurs du chemin de fer et du métro parisien ont temporairement repris leur service. Ils n’ont tout simplement pas d’argent. Les collections, qui ont depuis été lancées à l’échelle nationale pour aider les grévistes, et qui sont également assez réussies, ne suffisent toujours pas à compenser la perte de salaire.

Si le gouvernement continue d’inciter la police sur les manifestants, il y aura bientôt de vrais combats de rue. La base est déjà en train de s’organiser de manière autonome, les patrons syndicaux sont tombés dans le discrédit en raison de leur volonté de négocier avec le gouvernement. Même les gilets jaunes ne voulait pas avoir beaucoup à faire avec les syndicats et ces problèmes ont vilipendé le gilet jaune.

La CFDT et l’UNSA ont perdu tout crédit, au plus tard après avoir quitté le front syndical. Vous pouvez négocier avec Philippe, ce que vous voulez, la base ne l’acceptera pas. Les grévistes parlent de trahison et renvoient leurs cartes de membre en masse. Berger et Escure ont perdu tout crédit aux grévistes et mieux vaut ne pas se présenter à un événement ou un rassemblement du front de grève.

Macron est sifflé partout où il apparaît. Les forces de sécurité ont dû l’évacuer lors d’une visite au théâtre parce qu’elles craignaient que la masse de personnes qui s’étaient rassemblées devant le théâtre ne puisse le sortir de là. Cela rappelle le Roi Soleil, que la foule avait ramassé à Versailles en 1789 et arrêté. Et certains menacent même de sortir la Guillotine de la cave à nouveau.

La commission spéciale des pensions, qui a commencé ses travaux ce lundi, s’amusera également. Il y a déjà eu 22 000 amendements déposés par les partis, un record dans cette législature. Parmi ceux-ci, 19 000 proviennent de la seule France Insoumise, qui poursuit une stratégie pour fatiguer la commission. Les 71 membres du comité spécial sur la réforme des retraites devra donc s’attaquer à une montagne de changements. Le délai de dépôt des amendements a expiré vendredi dernier. Les amendements des rapporteurs et du gouvernement, qui ne sont pas soumis à un délai, seront ajoutés.

Le 3 février, avocats, médecins et autres professions libérales à travers le pays, mais surtout à Paris, ont suivi l’appel du collectif “SOS pensions” et manifesté en grand nombre contre la réforme des retraites. Rien qu’à Paris, il y avait 15 000 manteaux blancs et robes noires, avec les 164 chambres de bar qui frappaient à nouveau. Cinq syndicats libéraux de la santé et de la médecine appellent également à une grève illimitée à partir du 3 février.

Le mouvement d’opposition dans la rue reste infatigable. Les mesures suivantes ont déjà été annoncées pour les prochains jours:

Surprenant actions sont jamais exclus. L’opposition à Macron est bien connectée et la communication via les médias sociaux lui permet d’être présent partout en peu de temps.